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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLETANCHE FREYSSINET
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CMC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CMC
SOLETANCHE FREYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4272026
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
CMC de SOLETANCHE FREYSSINET

Présentation de la marque CMC

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLETANCHE FREYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLETANCHE FREYSSINET domicilié(e) 280 avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 134 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMC arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

SOLETANCHE FREYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : PRISM , EOLIFT , SMARTGEL , FREYSSISOL , L'AUTORIPAGE , TRENCHMIX , SOLJETTY , TRIDO , REMEA , supporting your energy


SOLETANCHE FREYSSINET, Société par actions simplifiée - 280 avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 562134544


CABINET PLASSERAUD - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Constructions, toutes entièrement ou principalement non métalliques, et notamment colonnes de stabilisation et de renforcement de terrain ; matériaux à bâtir non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; structures mécaniques de stabilisation de la terre ; structures de retenue de la terre ; articles non métalliques pour les ouvrages de génie civil ; tiges d'armatures non métalliques ; mortier pour la construction ; panneaux non métalliques destinés au formage du revêtement de structures, tunnels et caniveaux en terre stabilisée mécaniquement ; poteaux non métalliques ; tiges d'armatures non métalliques ;

Aménagement, équipement, entretien de terrains, notamment par la mise en place d'un réseau d'inclusions verticales semi-rigides ; construction de travaux publics ; travaux de construction et de réparation ; construction, réparation et installation de colonnes de stabilisation et de renforcement de terrains ; construction d'édifices permanents, d'immeubles ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction (notamment maîtrise d'ouvrage déléguée et assistance à maîtrise d'ouvrage) ; location de machines de chantier ; montage d'échafaudages.